Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA TOUR ROCAN
GABRIEL REY, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3147227
Date de dépôt :
12/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
12/02/2022
DOMAINE DE LA TOUR ROCAN de GABRIEL REY

Présentation de la marque DOMAINE DE LA TOUR ROCAN

Déposée le 12 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GABRIEL REY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « DOMAINE DE LA TOUR ROCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GABRIEL REY domicilié(e) Domaine de Saint André - 84190 - GIGONDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 508 157 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque DOMAINE DE LA TOUR ROCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA TOUR ROCAN est expirée depuis le 12 février 2022.

GABRIEL REY a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DE LA GRANDE BOISSIERE , CHÂTEAU DES RAMIÈRES , CLOS DU BOIS DE MENGE , LES VIGNOBLES DE SAINT-ANDRE , CHATEAU SAINT-ANDRE , LA PETITE CRAU , DOMAINE DE SAINT ALIMANT , CHATEAU SAINT ANDRE DES RAMIERES , DOMAINE DE LA CHARTREUSE , FONS CARISTIE


GABRIEL REY, Société par Actions Simplifiée - Domaine de Saint André - 84190 - GIGONDAS - France - SIREN 383508157


CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2011 n°2483853 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée "Côtes du Rhône", "Côtes du Rhône-villages", "Gigondas", "Vacqueyras"